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Voyez comme c'est rapideVersion: septembre 2025
Applicables à toutes les livraisons de logiciels et services par Trepedia, une filiale de :
Trepedia GmbH
Stadtweide 17
46446 Emmerich am Rhein
Allemagne
Trepedia est une initiative de Draw2design (spécialisé dans le dessin technique pour les escaliers et les balustrades) et I-Program (développeur de solutions logicielles sur mesure). Ensemble, ils sont responsables du développement, de la livraison et de l'évolution continue du logiciel Trepedia.
Ces conditions générales d'utilisation sont applicables à tous les contrats relatifs à la livraison et à l'utilisation des logiciels et services de Trepedia. Les termes divergents ou supplémentaires du client ne sont applicables que s'ils ont été expressément et par écrit acceptés par Trepedia.
Le client acquiert une licence exclusive et non transférable pour l'utilisation du logiciel conformément aux termes de licence convenus et au nombre d'utilisateurs ou de modules. L'utilisation est permise uniquement à des fins internes.
La location, la vente, le sous-location, la revente ou la disponibilité à des tiers ne sont pas autorisées sans l'autorisation écrite préalable de Trepedia.
Le client peut faire une seule copie de sauvegarde sécurisée, à condition qu'elle soit destinée à un usage personnel et marquée de "sauvegarde".
Les nouveaux clients concluent un abonnement de support au moment de l'achat du logiciel pour les mises à jour, les améliorations et le support.
Les clients existants conservent l'accès à leur version originale sans engagement d'abonnement. Ils ne recevront pas de nouvelles fonctionnalités ni de support sauf si ils concluent encore un abonnement.
L'abonnement est facturé annuellement et peut être résilié par écrit avec un préavis d'un mois calendrier.
Trepedia offre une version d'essai gratuite de 21 jours, avec la totalité des fonctionnalités du logiciel disponible, à l'exception des fonctions d'exportation. Après la fin de la période d'essai, une licence est nécessaire pour continuer à utiliser le logiciel.
Le logiciel est livré numériquement par téléchargement et activé avec une clé de licence temporaire ou permanente. La livraison est considérée comme terminée une fois que le client a accès au logiciel par la méthode convenue.
Le support est offert exclusivement aux clients ayant un abonnement de support actif. Trepedia cherche à maintenir une haute disponibilité du logiciel, mais ne garantit pas un fonctionnement permanent et sans erreur.
Le support se fait par email ou par d'autres canaux choisis par Trepedia.
Trepedia est responsable exclusivement des dommages directs résultant d'éventuels manquements évidents dans l'exécution du contrat, jusqu'à un montant de la somme payée pour le logiciel.
Trepedia n'est pas responsable des dommages indirects, des conséquences, de la perte de bénéfices ou des dommages résultant de l'utilisation de données incorrectes ou incomplètes.
Le client est responsable de la vérification des résultats, des dessins et des fichiers d'exportation avant leur utilisation en production ou exécution.
Tous les droits sur le logiciel, y compris le code source, la conception, la documentation et l'appellation commerciale, restent pleinement propriété de Trepedia et de ses licenceurs. Il n'est pas autorisé de copier, modifier, reproduire, publier ou rendre disponible le logiciel en partie ou en son intégralité.
Les deux parties s'engagent à maintenir confidentiel toutes les informations confidentielles qu'elles reçoivent dans le cadre de la collaboration. Les informations confidentielles ne peuvent être partagées qu'avec des personnes impliquées dans l'exécution du contrat et liées par une obligation de confidentialité.
Trepedia traite les données personnelles conformément aux lois en vigueur sur la protection des données, notamment la RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données). Si Trepedia traite les données personnelles à la demande du client, un accord de traitant sera conclu sur demande.
Trepedia livre son logiciel exclusivement numériquement à des clients dans plusieurs pays, dans et hors de l'UE. La loi applicable à tous les contrats et livraisons est exclusivement le Droit néerlandais, quelle que soit l'emplacement du client ou l'utilisation des logiciels.
Le logiciel est fourni sur la base d'une licence non transférable à des fins internes exclusives du client. Il n'est pas autorisé de livrer, vendre, louer ou autrement mettre à disposition le logiciel à des tiers, à moins que Trepedia ne donne par écrit son accord préalable.
La loi applicable à tous les contrats avec Trepedia est exclusivement le Droit néerlandais. Les litiges sont à présenter, à moins que la loi ne le prescrive autrement, exclusivement devant le tribunal compétent en Pays-Bas.
Trepedia livre exclusivement les logiciels standards de manière numérique, sans mise en œuvre supplémentaire, personnalisation, formation ou conseil.
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Si une ou plusieurs clauses de ces conditions générales sont trouvées nulles et voides ou invalides, les autres clauses restent en vigueur.
Trepedia se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. La version la plus récente est toujours disponible via www.trepedia.nl.
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