Contrat de Maintenance Logicielle

TERMES ET CONDITIONS GÉNÉRALES

CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL

1. Objet et portée de la maintenance

Avec l'abonnement à la maintenance, Trepedia GmbH fournit un soutien et une évolution permanente du logiciel livré. Cela comprend :

• le résolution des pannes et erreurs dans la version la plus récente du logiciel
• la mise à disposition des mises à jour et des extensions
• l'accès au soutien technique pendant les heures d'office

Le soutien s'applique uniquement à la version standard de Trepedia GmbH telle que livrée par Trepedia GmbH. Les versions personnalisées sont hors champ de ce contrat, à moins d'un accord contraire.

2. Inclus dans l'abonnement

L'abonnement à la maintenance comprend :

• les corrections aux fonctions existantes
• l'accès à de nouvelles fonctionnalités au sein des modules achetés
• le soutien par email ou un autre canal prédéterminé
• l'accompagnement pour des solutions temporaires en cas de pannes
• l'accès aux mises à jour par téléchargement ou mise à jour automatique

3. Non inclus dans l'abonnement

Les éléments suivants sont hors champ de l'abonnement à la maintenance :

• l'installation ou le soutien sur place
• le soutien pour des logiciels personnalisés par des tiers
• les erreurs causées par un utilisation incorrecte, des virus ou des incidents externes
• le soutien pour des solutions sur mesure telles que des scripts ou des connexions personnalisées
• la formation ou l'instruction, à moins d'être convenu par écrit
• le maintien des versions de logiciels obsolètes
• le soutien pour l'utilisation sur des systèmes non supportés

Des services supplémentaires seront facturés séparément en fonction des tarifs applicables.

4. Coûts d'abonnement et paiement

L'abonnement à la maintenance est conclus pour un minimum de douze mois et s'étend automatiquement chaque année. La résiliation doit être notifiée par écrit, avec une période de préavis d'au moins un mois pour le début de la nouvelle période d'abonnement. Le coût d'abonnement est facturé annuellement à l'avance. Le paiement doit être effectué dans les 14 jours suivant la date de facturation. Trepedia se réserve le droit de modifier les tarifs annuellement.

5. Suspension en cas de non-paiement

Si le client manque de payer l'abonnement, Trepedia GmbH est en droit de :

• suspendre temporairement le soutien
• facturer des frais administratifs ou intérêts
• résilier le contrat en cas de paiement répété

6. Responsabilité

Trepedia GmbH n'est responsable que pour les dommages directs qui peuvent être prouvés être le résultat de l'intention ou de la négligence grave. Trepedia GmbH n'est pas responsable des dommages indirects, de la perte de profit ou de la perte de données. Le client est responsable de créer des sauvegardes et de garantir la sécurité des données avant les mises à jour ou la maintenance.

7. Durée et résiliation

Le contrat de maintenance a une durée minimale d'un an. La résiliation entre-temps ne donne pas droit à un remboursement, sauf accord écrit contraire. La résiliation doit être notifiée par écrit et au moins un mois avant le renouvellement.

8. Autres dispositions

Trepedia GmbH se réserve le droit de modifier ces termes de maintenance. Les modifications sont communiquées à temps et par écrit. Ce contrat est soumis au droit allemand uniquement. Les litiges sont référés à la juridiction compétente en Allemagne.