Liens entre les normes régionales, les normes et les règlements techniques dans le bâtiment allemand.
Voyez comme c'est rapideLa République fédérale est un État fédéral. Chaque fédération dispose d'une norme régionale (LBO), qui s'applique d'abord et partout. Pour s'approcher au maximum, une norme type (MBO) a été créée au niveau fédéral, dont les LBOs dérivent plus ou moins. Cependant, la norme type n'a pas de valeur juridique directe, elle est seulement une préparation !
Pour simplifier cette analyse, toutes les références sont faites à la norme type MBO, même si elles doivent être vérifiées pour chaque fédération.
Les rares exceptions au champ d'application de la norme type MBO sont prévues à l'article 1 de la MBO.
L'article 2 de la MBO donne un aperçu des dites « constructions spéciales », pour lesquelles des prescriptions étendues s'appliquent. C'est pourquoi, dans la plupart des fédérations, des normes spéciales existent, elles-mêmes dérivées de normes types spéciales.
Exemples de normes spéciales : Règlement sur les lieux de vente, règlement sur les lieux de rassemblement ou la directive de construction scolaire.
Si une norme spéciale existe pour un bâtiment dans la fédération concernée, les dispositions (en général plus strictes) de cette norme doivent être respectées, ainsi que les autres dispositions de la norme régionale correspondante.
La MBO distingue dans l'article 2 paragraphe 3 cinq catégories de bâtiments. Pour ces catégories de bâtiments, les réglementations relatives aux escaliers diffèrent légèrement au sein de la MBO et éventuellement des normes spéciales, en particulier en ce qui concerne le protection contre l'incendie.
Remarque : la hauteur du bâtiment est ici considérée comme la hauteur du plancher fini du rez-de-chaussée jusqu'à la hauteur du plancher fini du dernier étage, donc les maisons individuelles typiques ont une hauteur inférieure à 7 m.
Les normes et directives n'ont pas de valeur juridique contraignante. Cela peut sembler surprenant. Les experts rassemblent leurs connaissances dans les comités de normalisation. C'est pourquoi on dit qu'une norme représente l'état actuel de la technique.
La mise en œuvre d'une norme devient obligatoire pour le grand public lorsque l'Institut allemand de la construction (DIBT), en tant qu'autorité allemande supérieure de la construction, l'« introduit », c'est-à-dire qu'elle est inscrite sur la liste des dispositions techniques de construction (LTB) et est mentionnée dans la norme type MBO.
Dans la liste type des dispositions techniques de construction, c'est particulièrement la DIN 18065, qui est ici seulement rendue obligatoire pour les catégories de bâtiments 3 à 5 (article 3 paragraphe 3 MBO). Autrement dit : pour les maisons individuelles typiques, la MBO s'applique, mais pas la DIN 18065.
Néanmoins, les normes ne sont pas sans importance. Puisqu'elles représentent l'état actuel de la technique, les constructeurs peuvent supposer que leur escalier correspond à cet état, ou qu'ils sont mis en garde si ce n'est pas le cas. Le constructeur d'escaliers doit informer le client des souhaits non conformes à la DIN. Cela devient particulièrement important lorsqu'il y a des désaccords ou même des questions de responsabilité en cas d'accident.
En outre, il existe d'autres réglementations relatives aux escaliers, par exemple les règles techniques pour les lieux de travail ou les règles de prévention des accidents. Si ces réglementations s'appliquent dans un cas particulier, leurs dispositions doivent être respectées en plus de toutes les autres. Alors, les dispositions les plus strictes s'appliquent.
